Créez votre entreprise en moins de deux heures
Bonne nouvelle pour les investisseurs, il est désormais possible de créer son entreprise en moins de deux heures. Un nouveau dispositif révolutionnaire mené par le wali de Casablanca Khalid Safir et ce, dans un souci majeur d'optimisation des ressources et des services selon Aujourd'hui le Maroc dans son édition du 21 décembre.
Si les investisseurs devaient faire face à mille et une démarches et attendre onze jours en moyenne pour la création d'une entreprise, cette dernière est désormais possible en moins de deux heures. Une convention sera signée prochainement entre le wali de la région, le directeur du Centre régional d'investissement, le président du tribunal de commerce, le directeur de la CNSS, le directeur régional des impôts, toujours selon Aujourd'hui le Maroc.
Cette convention aura donc pour principal objectif de sceller les engagements de tous les acteurs concernés dans le but de faciliter les démarches administratives et de réduire le délai de traitement des dossiers.
Il s'agit là d'une refonte complète de la procédure de création d'entreprise. Le travail du CRI consistera à mettre à la disposition des parties contractantes concernées par la création d'entreprise l'espace de travail adéquat et ce, en relation avec les cellules mises en place et le personnel affecté. La direction des impôts s'engage, quant à elle, à affecter, au niveau du CRI, les ressources humaines nécessaires au bon fonctionnement des trois cellules chargées de l'enregistrement des actes et des trois autres cellules chargées de l'identification (TP et IF). Le tribunal de commerce va de son côté affecter au CRI les ressources humaines nécessaires au bon fonctionnement de trois cellules chargées de l'immatriculation au registre de commerce, tandis que la CNSS déploiera à son tour plusieurs agents pour gérer les trois cellules chargées de l'affiliation à la Caisse.
La convention tend également à renforcer le nombre de guichets, qui passeront de trois à cinq, avec un objectif quotidien celui d'un traitement quotidien d'une cinquantaine de dossiers de création d'entreprise, avec un pic prévu de quatre-vingts dossiers par jour. Le traitement sera enfin effectué à la chaîne, contrairement à la pratique actuelle (traitement par lot de dossiers).
Concrètement, la nouvelle procédure de création d'entreprises englobera cinq étapes:
le dépôt de dossier dans l'un des cinq guichets (20 minutes), l'enregistrement des actes (15 minutes), l'obtention de l'identification TP et l'identifiant fiscal (15 minutes), l'enregistrement au registre du commerce (15 minutes) et, enfin, la signature de l'acte de naissance de l'entreprise (5 minutes).